Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur thierry pascal
/
RAPACE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RAPACE
M. thierry pascal
M. nicolas chaume
Brasserie du SORNIN, sarl

Numéro de dépôt :
3912130
Date de dépôt :
11/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
RAPACE de thierry pascal

Présentation de la marque RAPACE

Déposée le 11 avril 2012 par monsieur thierry pascal, monsieur nicolas chaume, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie du SORNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RAPACE »

Les déposants sont monsieur thierry pascal domicilié(e) 1 place centrale, le bourg - 43150 - les estables - France, monsieur nicolas chaume domicilié(e) 1 rocherolles - 43260 - saint julien chapteuil - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie du SORNIN domicilié(e) 400 rue de roanne - 42720 - Pouilly-sous-charlieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thierry pascal domicilié(e) 1 place centrale, le bourg - 43150 - les estables - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

thierry pascal a également déposé les autres marques suivantes : snowkite spirit , Auvergnat Bull


M. thierry pascal - 1 place centrale, le bourg - 43150 - les estables - France

M. nicolas chaume - 1 rocherolles - 43260 - saint julien chapteuil - France

Brasserie du SORNIN, sarl - 400 rue de roanne - 42720 - Pouilly-sous-charlieu - France - SIREN 3


M. thierry pascal - 1 place centrale, le bourg - 43150 - les estables - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610354 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.